Assurance bris de machine

Un bris de machine peut avoir des conséquences financières majeures pour l'entreprise concernée. Aucune machine n'est à l'abri de ce risque. En l'occurrence, il faut pouvoir réagir rapidement ! Pour les machines simples, une assurance incendie ordinaire peut suffire. Les machines plus coûteuses et aux réglages complexes, en revanche, nécessitent une couverture spécifique, à savoir une assurance bris de machine.

Le souscripteur d'une assurance contre le bris de machine s'assure contre les conséquences financières de la nécessité de réparer ou de remplacer des machines endommagées.

Une telle assurance bris de machine couvre tant les machines fixes que mobiles, à l'intérieur et à l'extérieur des bâtiments, et même pendant le transport. Une assurance bris de machine constitue un complément idéal à votre assurance incendie et vous permet de poursuivre vos activités en cas de sinistre.

Qu'entend-on par bris de machine ?

Le bris de machine désigne les dommages matériels imprévisibles et soudains subis par une machine. Les causes d'un bris de machine peuvent être répertoriées en 4 catégories.

Les premières causes sont les causes humaines, telles que la maladresse, la négligence occasionnelle, l'inexpérience, le vandalisme, la malveillance... du personnel ou de tiers.

Des causes externes peuvent également être à l'origine d'un bris de machine. Nous songeons, par exemple, aux phénomènes naturels, tels que la foudre, l'orage, le gel, les dégâts des eaux... mais aussi l'incendie, les dommages causés par les conflits au travail, le terrorisme, le vol, les chutes, les heurts...

Les causes internes constituent une troisième catégorie de causes. Font partie de cette catégorie, les incidents propres au fonctionnement de la machine. Une machine peut s'enrayer, s'échauffer, surchauffer... Certaines pièces peuvent se détacher, il peut y avoir une fatigue du métal... mais il se peut également que des défauts de construction ou d'assemblage soient à l'origine de la défaillance d'une machine.

Enfin, les phénomènes électriques tels que les courts-circuits et les variations de tension constituent une quatrième catégorie non négligeable.

Comment pouvez-vous vous prémunir contre ce risque ? 

La première protection contre les désagréments d'un bris de machine est la prévention. Un bon plan de prévention réduira au maximum la fréquence et l'ampleur des dommages éventuels. Un tel plan prévoit l'utilisation des machines conformément aux prescriptions du constructeur. Il prévoit également la formation et la responsabilisation des travailleurs amenés à travailler avec une machine. Il prend en compte le niveau de sensibilité du matériel à l'humidité, à la poussière, au gel...

Outre d'un plan de prévention, les plus grandes entreprises disposent souvent aussi d'un plan de continuité bien développé. Un tel plan vise à limiter au maximum le ralentissement des activités de l'entreprise après un sinistre. Une machine identique installée dans la même entité ou dans une autre entité peut-elle reprendre la production de la machine endommagée ? Un concurrent peut-il apporter une solution temporaire à l'entreprise ? Une telle solution n'est évidemment pas sans risque ! Certaines solutions coûtent de l'argent. L'ajout d'une garantie optionnelle de type " Business Continuity " à une police bris de machine permet de cofinancer ce “plan de sauvetage”. Vous serez, par exemple, indemnisé pour la location et l'aménagement de locaux provisoires, l'exécution manuelle du travail habituellement accompli par la machine, l'exécution du travail par un tiers, l'engagement temporaire de personnel supplémentaire...

En plus des garanties de base, une bonne assurance bris de machine prévoit également le remboursement d'un certain nombre de frais supplémentaires susceptibles de découler directement d'un sinistre assuré. Un sinistre peut, par exemple, nécessiter la prestation d'heures supplémentaires afin de rattraper le temps perdu. Un bris de machine peut parfois contraindre une entreprise à faire venir des techniciens de l'étranger pour régler à nouveau correctement les machines. Pour que la machine soit à nouveau opérationnelle dans les plus brefs délais, un transport accéléré des composantes et pièces de remplacement nécessaires peut être souhaitable. La chute d'une machine peut avoir endommagé les fondations ou le socle sur lequel elle reposait. La machine peut être en “perte totale” et les décombres doivent être évacués. Aux frais de démolition et d'évacuation s'ajoutent également les frais de reconstruction.

Que couvre exactement une assurance bris de machine ?

Elle couvre les frais nécessaires à la réparation et/ou au remplacement d'une machine endommagée en cas de dommages accidentels, y compris ceux d'origine interne.

Toutes les machines ne doivent pas être assurées. Il suffit de dresser un inventaire des machines à assurer. Cet inventaire est repris dans les conditions particulières du contrat. Les machines en question sont identifiées sur la base de leur type, de leur modèle, de leur numéro de série, de leur année de construction et de leur valeur de remplacement à neuf. Toutes les machines, qu'elles soient fixes ou mobiles, peuvent être assurées. Les machines mobiles sont cependant plus vulnérables aux périls extérieurs. Un assureur peut également faire une distinction entre les machines mobiles utilisées à l'intérieur d'une entreprise et celles utilisées sur chantier. Les machines utilisées à l'intérieur de l'entreprise sont normalement couvertes par la police incendie, contrairement à celles utilisées sur chantier. Pour éviter les doubles couvertures, il est conseillé d'exclure les garanties dites FLEXA (c.-à-d. Incendie, Foudre, Explosion et Heurt de véhicules aériens) de l'assurance bris de machine pour les machines mobiles utilisées à l'intérieur de l'entreprise.

En plus des garanties de base, les machines mobiles peuvent être assurées contre un certain nombre de périls spécifiques. Ainsi l'assurance peut-elle couvrir les dommages à un appareil mobile causés par une cause interne, sans qu'une cause externe ne la précède.

Les machines mobiles qui se trouvent à l'extérieur des bâtiments de l'entreprise sont normalement exclues de la couverture contre le vol. Une garantie optionnelle peut cependant être souscrite.

Enfin, vous pouvez également faire assurer vos machines mobiles contre les dommages pendant le transport, le chargement et le déchargement, le montage et/ou le démontage. Pour les machines roulantes comme les bulldozers et les grues, par contre, il est préférable de souscrire une assurance omnium.

Exclusions

Certains dommages sont exclus. Parallèlement aux exclusions générales habituelles, certains dommages sont spécifiquement exclus de la couverture.

Sont exclus les dommages causés à certaines parties de la machine, tels les dommages aux outils interchangeables dont la durée de vie est limitée. De même que les dommages à des parties qui, en raison de leur nature, sont soumises à une usure accélérée, les parties en verre, les formes, les matrices, les lettres, les clichés...

Sont également exclus les dommages résultant de l'utilisation d'une machine lors d'expérimentations ou d'essais.

Ainsi que les dommages liés au maintien ou à la remise en service d'une machine défectueuse ou endommagée.

Et les dommages résultant de la mise en service après une réparation incomplète ou fautive.

Les dommages causés par l'usure sont eux aussi exclus.

Sont également exclus de la couverture, les dommages progressifs causés par l'action d'agents destructeurs. Par contre, les dommages soudains imprévisibles dus à une cause qui s'est manifestée progressivement, mais qui n'a pu être constatée, telle la fatigue du métal, sont quant à eux assurés.

En tant qu'entreprise, si vous souhaitez bénéficier d'une protection complète contre les conséquences d'un bris de machine, il peut être utile d'envisager, en plus, la souscription d'une assurance perte d'exploitation après bris de machine. Une telle assurance couvre la perte d'exploitation consécutive à un bris de machine. Par perte d'exploitation, il convient en l'occurrence d'entendre les dommages financiers subis par l'entreprise en raison de sa mise à l'arrêt ou de la réduction de sa production suite à un bris de machine.

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