Nouvelles combinaisons de plaques d'immatriculation pour les motos, les oldtimers, les remorques et les taxis

Dès octobre, la Belgique introduira plusieurs nouvelles combinaisons de plaques d'immatriculation. Afin de distinguer plus facilement les différentes catégories de véhicules les unes des autres, la DIV aura davantage recours aux lettres-index. Les plaques d'immatriculation des remorques de voitures commenceront désormais par la lettre 'Q', celles des motos par la lettre 'M', celles des oldtimers par la lettre 'O', celles des services de taxi autorisés par les lettres 'T-X' et celles des véhicules destinés à la location avec chauffeur par les lettres 'T-L'.

A cette fin, l'ancien ministre de l'Intérieur, Melchior Wathelet, a modifié l'AM relatif à l'immatriculation de véhicules. La nouvelle réglementation a été publiée au Moniteur belge le 6 octobre, mais est déjà d'application depuis le 1er octobre 2014.

Motos et tricycles ou quadricycles

Sauf lorsque la plaque d'immatriculation a été réservée dans le cadre d'une demande de plaque d'immatriculation personnalisée, une plaque d'immatriculation se compose de la lettre-index 'M' suivie d'un tiret de séparation et d'un groupe de 3 lettres au-dessus d'un groupe de 3 chiffres OU d'un groupe de 3 chiffres au-dessus d'un groupe de 3 lettres. Les chiffres-index ne sont plus utilisés. La plaque d'immatriculation reste blanche, avec l'inscription et le liseré en rouge rubis (RAL 3003).

S'il s'agit d'un oldtimer, la plaque d'immatriculation porte la lettre-index 'O'. Les séries de lettres commencent alors par la lettre 'M'. Une vignette portant la mention 'oldtimer' y est également apposée.

Les motos ou les tricycles ou quadricycles destinés à un service de taxi autorisé ou à la location avec chauffeur portent une plaque d'immatriculation qui commence par la lettre-index 'T'. Pour la catégorie service de taxi autorisé, la série de lettres se compose des lettres 'XM'. Pour la catégorie location avec chauffeur, elle se compose des lettres 'LM'.

Pour les plaques d'immatriculation supplémentaires avec une inscription particulière, les lettres et les chiffres sont combinés comme suit:

les plaques d'immatriculation 'Cour': 1 à 3 chiffres uniquement;

les plaques d'immatriculation 'A', 'E' ou 'P': la lettre 'A', 'E' ou 'P' suivie d'un tiret de séparation et d'1 à 3 chiffres.

La plaque d'immatriculation internationale (plaque d'immatriculation temporaire de longue durée) des motos commencera désormais aussi par la lettre-index 'M' suivie d'un tiret de séparation et d'une combinaison de 3 lettres et 3 chiffres. Jusqu'à présent, ces plaques d'immatriculation commençaient par le chiffre-index '8'. Une autre nouveauté est que l'inscription ne peut être conservée pour une immatriculation sous une plaque normale à l'expiration de la validité de la plaque d'immatriculation temporaire.

La Belgique introduit également une plaque d'immatriculation diplomatique pour les motos. Cette plaque est blanche avec une inscription et un liséré rouge rubis (RAL 3003). L'inscription se compose d'une combinaison des lettres 'CD' suivies d'un tiret de séparation et d'un groupe de 2 lettres au-dessus d'un groupe de 3 chiffres. Le groupe de lettres commence par la lettre 'M'.

Oldtimers

Sauf lorsque la plaque d'immatriculation a été réservée dans le cadre d'une demande de plaque d'immatriculation personnalisée, l'inscription de la plaque d'immatriculation des oltimers commence par la lettre-index 'O'. Jusqu'à présent, l'inscription commençait par le chiffre-index, suivi d'un groupe de 3 lettres et 3 chiffres, dont le groupe de lettres commençait par un 'O'.

Une modification similaire a été apportée aux plaques d'immatriculation des remorques de voitures. Ces plaques d'immatriculation commenceront désormais par la lettre-index 'Q'.

Taxis

Les plaques d'immatriculation avec la lettre-index 'T' seront désormais attribuées lors de l'immatriculation ou de la ré-immatriculation de véhicules destinés à un service de taxi autorisé ou à la location avec chauffeur. Pour la catégorie service de taxi autorisé, le groupe de lettres commence par un 'X', et pour la catégorie location avec chauffeur par le lettre 'L'. Dès que le véhicule ne satisfait plus à la condition 'service de taxe autorisé' ou 'location avec chauffeur', la plaque d'immatriculation doit être rendue à la DIV dans les 8 jours.

Plus de combinaisons?

Bien que l'utilisation des lettres-index permette de nombreuses combinaisons nouvelles, l'ancien ministre Wathelet a proposé d'ores et déjà une solution pour le cas où ces séries s'épuiseraient. En cas d'épuisement de ces séries, les lettres-index (et, dans certains cas encore, les chiffres-index), qui sont normalement placé(e)s devant, seront tout simplement placé(e)s derrière.

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